J.O. 261 du 8 novembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 18519
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Arrêté du 2 septembre 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0210103A
Par arrêté du maire de la ville de Nîmes en date du 2 septembre 2002, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'administrateur territorial de 2e classe :
M. Didier Bascop.